sergent. Médaillé militaire du 10 novembre 2005

Au grade de chevalier

ANCIENS COMBATTANTS

Sans traitement

chasseur de 1re classe, infanterie. Cité

Médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

Aix-Marseille, professeur des écoles

inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires

Tiphenne Joubert, Versailles, professeure des écoles

capitaine ; 34 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

GENDARMERIE NATIONALE

adjudant ; 28 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

sergent. Cité

médaille militaire

ARMÉE DE L'AIR

professeur des universités, praticien hospitalier. Chevalier du 11 avril 1996

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade d'officier

maître principal

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

jusqu'à la date de publication du premier arrêté portant nomination des membres des comités d'experts spécialisés de l'agence de sécurité sanitaire des aliments prévu à l'article R. 794-23 du code de la santé publique

professeur, service de gastro-entérologie et nutrition pédiatrique, hôpital Robert-Debré, Paris

membres de la commission interministérielle d'étude des produits destinés à une alimentation particulière

personnalités qualifiées

jusqu'à la date de publication du premier arrêté portant nomination des membres des comités d'experts spécialisés prévu à l'article R. 794-23 du code de la santé publique

gendarme ; 33 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services

aux grades d'assimilation ci-après

Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées

Commis de trésorerie de 2e classe

(grade d'assimilation : adjudant)

hôpital Robert-Debré, centre hospitalier et universitaire de Paris

représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires

1. Section Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)

Suppléants

professeur, service de gastro-entérologie et nutrition pédiatrique, hôpital Robert-Debré, Paris

membres de la commission interministérielle d'étude des produits destinés à une alimentation particulière

personnalités qualifiées

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique

à compter de la parution du présent arrêté

e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins

mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du

précité

professeur en pédiatrie, chef de service à l'hôpital Robert-Debré ; 33 ans de services civils

à compter de la date de leur réception dans leur grade

SANTE ET SECURITE SOCIALE

Au grade de chevalier